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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPTAMEL
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COMPTAMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTAMEL
COMPTAMEL groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
1653980
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque COMPTAMEL

Déposée le 4 avril 1991 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPTAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPTAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) COMPTAMEL domicilié(e) 31, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque COMPTAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTAMEL est expirée depuis le 4 avril 2001.

COMPTAMEL a également déposé les autres marques suivantes : COMPTAMEL


COMPTAMEL groupement d'Intérêt Economique - 31, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

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